1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Léa Orthlieb (Auto-entreprise / Entrepreneur Individuel)
- SIRET : 88904749400022
- Contact : leaorthlieb.hypnose@gmail.com
- Directrice de la publication : Léa Orthlieb
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société o2switch :
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
Léa Orthlieb est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Léa Orthlieb.
4. Limitations de responsabilité
Léa Orthlieb ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites ( par exemple comme Resalib, Stripe PayPal). Léa Orthlieb n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
5. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.